Utilisateur
Mot de passe
La base contient 42819 notices Autorisations d'urbanisme
ETOUune rubriqueCote archiveCote pour tri de la cote archiveN° de dossierCote pour tri du N° de dossierLocalisation du dossierAnnéeArchitecteType de voieNom de la voieN° dans la voieVilleType de dossierObjet du chantierArrondt./QuartierRef. cadastrePlansConformitéD.A.T.Etat du dossierObservationsNbre Images attachéesNbre documents attachésDate création ficheNotice indexéeDate délivrance PCEdificeEdifice - Autre NomEdifice - Type d'édificeLieuLieu - Autre NomLieu - Type de LieuLieu - LocalisationLieu - TenantLieu - AboutissantPersonnePersonne - QualitéPersonne - Histo QualitéOrganismeOrganisme - AbréviationOrganisme - Autre nomIPSIPS - Rubrique Compl.IPS - Type d'IndexIPS - Autre nomGlobal Texte - Motun comparateurest égal àest différent decontientcommence parse termine parest supérieur ou égal àest inférieur ou égal à contient mot clef
NB : La troncature '@' est automatique si vous choisissez 'Contient', 'Commence par' ou 'Se termine par'
Le n° de dossierl'objetle type de voie